Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXUL BULL INDUSTRIE 1971
LEDSPROS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4042544
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/10/2023
EXUL BULL INDUSTRIE 1971 de LEDSPROS FRANCE

Présentation de la marque EXUL BULL INDUSTRIE 1971

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEDSPROS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « EXUL BULL INDUSTRIE 1971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEDSPROS FRANCE domicilié(e) 11 Promenade du Petit Croissant - 78660 - ABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 896 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEDSPROS FRANCE, M. KADDOUCH Francky domicilié(e) 11 Promenade du Petit Croissant - 78660 - ABLIS - France.

La marque EXUL BULL INDUSTRIE 1971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXUL BULL INDUSTRIE 1971 est expirée depuis le 25 octobre 2023.

LEDSPROS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LeDsPros-France


LEDSPROS FRANCE, SARL - 11 Promenade du Petit Croissant - 78660 - ABLIS - France - SIREN 532896800


LEDSPROS FRANCE, M. KADDOUCH Francky - 11 Promenade du Petit Croissant - 78660 - ABLIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615868 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.